Mentions légales PDF  Array Imprimer Array  Envoyer

Éditeur du site

Association LEA
128 rue Salvadore ALLENDE
92000 Nanterre
Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Hébergeur

OVH
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 500 k€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Protection des données personnelles

Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du ou des services concernés et ne peuvent être communiquées à des tiers. Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service suivant : Association LEA 128 rue Salvadore ALLENDE 92000 Nanterre.
Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

Cookie

Le cookie exploité sur le site a pour seule fonction de vous permettre d'accéder rapidement à certaines parties du site lea-soins-palliatifs.org, sans avoir à ressaisir votre identifiant et votre mot de passe ; il n'est pas susceptible de stocker des données vous concernant personnellement. Vous pouvez supprimer ce cookie en configurant votre navigateur à cette fin.

Droits de Propriété Intellectuelle

Ce site constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un détail de contrefaçon passible, aux termes de l’article L-335-2 du Code de la Propriété intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende. L’ensemble des documents, logos, marques, dessins, textes, photos, animations, modèles, images ou tout autre contenu diffusés sur le site « lea-soins-palliatifs.org » sont la propriété exclusive de l'Association LEA et font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle pour le monde entier. En conséquence, et conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteur, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, seule l’utilisation pour un usage privatif est autorisée, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires applicables plus restrictives. Toute autre utilisation est susceptible d’être qualifiée de contrefaçon et sanctionnée par les tribunaux français compétents, sauf autorisation expresse préalable et écrite de l'Association LEA. En conséquence toute reproduction, réutilisation, altération, retransmission ou modification de quelque élément du site que ce soit est interdite.

Contenu

Le webmaster/rédacteur apporte beaucoup d'attention à l'exactitude des données contenues sur ce site web. Si néanmoins vous trouviez une information incorrecte ou erronée dans nos pages, merci d'en avertir la responsable de la publication.

Crédits

Ce site utilise le système de gestion de contenu "open source" Joomla http://www.joomla.org.